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Marques déposées par CHAMPAGNE BRICE
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CLOS DU VERGER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DU VERGER
CHAMPAGNE BRICE

Numéro de dépôt :
4430591
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
CLOS DU VERGER de CHAMPAGNE BRICE

Présentation de la marque CLOS DU VERGER

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par CHAMPAGNE BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est CHAMPAGNE BRICE domicilié(e) 22 rue Gambetta - 51150 - Bouzy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE BRICE, Monsieur Jean-René BRICE domicilié(e) 22 rue Gambetta - 51150 - Bouzy - France.

La marque CLOS DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU VERGER arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

CHAMPAGNE BRICE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE BOUZY , LES HAUTES , BRICE , BRICE Champagne BOUZY FRANCE , Nicolas Fétizon , Reine Margot de France , PERLE


CHAMPAGNE BRICE - 22 rue Gambetta - 51150 - Bouzy - France


CHAMPAGNE BRICE, Monsieur Jean-René BRICE - 22 rue Gambetta - 51150 - Bouzy - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.